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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Groupe de documents
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Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1954-1963
1954-1963
1943-1953
1943-1953
1933-1942
1933-1942
1923-1932
1923-1932
1913-1922
1913-1922
1903-1912
1903-1912
1893-1902
1893-1902
1883-1892
1883-1892
1873-1882
1873-1882
1863-1872
1863-1872
1851-1862
1851-1862
1831-1850
1831-1850
1808-1830
1808-1830