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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) fiscalité Français
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Décroissant
État de section.
État de section.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
État de section.
État de section.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.