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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) fiscalité
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Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.