Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.

• 04H001_009
• Item
• 1814

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

• CC003_001
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

• CC003_002
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

• CC003_003
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

• GG007_001
• Item
• 1700, 7 mars

Part of Fonds communal de Léaz

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Item
• 1758, 19 juin

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 01.

• 01G015_001
• Item
• 1817

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 02.

• 01G015_002
• Item
• 1817

Part of Fonds communal du Plantay

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Item
• 1828

Part of Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Item
• [1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois