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Archival description
Fonds communal de Chaley administration générale
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Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Conseil général.
Conseil général.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Forêt.
Forêt.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.