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administration générale
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Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Administration générale.
Administration générale.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Personnel.
Personnel.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Télécommunications.
Télécommunications.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Installations sportives.
Installations sportives.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Eau potable.
Eau potable.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Droits de place.
Droits de place.
Séance.
Séance.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Poids public.
Poids public.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
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