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Archival description
Fonds communal de Confrançon administration générale
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Installations classées.
Installations classées.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Installations sportives.
Installations sportives.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Maison commune.
Maison commune.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Poids public.
Poids public.