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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon administration générale
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Dons et legs.
Dons et legs.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Maison commune.
Maison commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Poids public.
Poids public.
Installations sportives.
Installations sportives.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.