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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration générale
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Administration générale.
Administration générale.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Télécommunications.
Télécommunications.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1841-1982
1841-1982
1793-1982
1793-1982
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Mairie-école.
Mairie-école.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Étangs.
Étangs.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons.
École de garçons.
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