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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration générale Français
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Décroissant
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Conseil général.
Conseil général.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Poids public.
Poids public.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Dons et legs.
Dons et legs.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Maison commune.
Maison commune.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.