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Chaley, Mairie de (Ain, France) administration générale
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Cimetière.
Cimetière.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Conseil général.
Conseil général.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Forêt.
Forêt.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.