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administration générale
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Administration générale.
Administration générale.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel.
Personnel.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Cimetière.
Cimetière.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Télécommunications.
Télécommunications.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Conseil général.
Conseil général.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Conseil général.
Conseil général.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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