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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration générale
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Décroissant
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Maison commune.
Maison commune.
Dons et legs.
Dons et legs.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Poids public.
Poids public.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.