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1560-1674
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1675-1699
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1700-1715
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1716-1739
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1740-1754
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1755-1774
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1775-1792
1775-1792
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1834-1982
1834-1982
1857-1953
1857-1953
1892-1950
1892-1950
1939-1959
1939-1959
Administration générale.
Administration générale.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
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