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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon protection sociale
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Commission administrative.
Commission administrative.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.