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Confrançon, Mairie de (Ain, France) protection sociale
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Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative.
Commission administrative.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Dons et legs.
Dons et legs.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.