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Descriptions archivistiques
protection sociale
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Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
1860-1949
1860-1949
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
École de filles.
École de filles.
Dons et legs.
Dons et legs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
École primaire communale.
École primaire communale.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
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