Print preview Close

Showing 11 results

Archival description
Fonds communal d'Illiat travail
Print preview View:
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Gestion collective.
Gestion collective.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.