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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) immobilier
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Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Église.
Église.
Puits.
Puits.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
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