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voie de communication
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Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Voirie communale.
Voirie communale.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Voirie communale.
Voirie communale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Voirie
Voirie
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Ponts.
Ponts.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des déli...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des déli...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monic...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monicault, 8 septembre 1922.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hil...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérat...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, recto, 10 août 1922
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
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