Électrification. Add to clipboard 2O2-3 recordgrp 1951-1982 Part of Fonds communal de Lent Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Remenbrement et réorganisation foncière. Add to clipboard 3F8-10 recordgrp 1953-1984 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public. Add to clipboard 13W15-18 recordgrp 1955-2005 Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Permis de construire. Add to clipboard T3-11 recordgrp 1956-1982 Part of Fonds communal de Confrançon
Lotissements. Add to clipboard 1T19-20 recordgrp 1964-1982 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Réorganisation foncière. Add to clipboard 14W3-4 recordgrp 1973-1978 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
