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urbanisme
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Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Télécommunications.
Télécommunications.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Installations sportives.
Installations sportives.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Électrification.
Électrification.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Lotissements.
Lotissements.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Permis de construire.
Permis de construire.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Église.
Église.
Gaz.
Gaz.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Concours des villages et maisons fleuries.
Concours des villages et maisons fleuries.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
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