Showing 400 results

Archival description
urbanisme
Print preview View:
Descending

79 results with digital objects Show results with digital objects

Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Permis de construire.
Permis de construire.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Permis de construire.
Permis de construire.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Presbystère.
Presbystère.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Cimetière.
Cimetière.
Eau et santé.
Eau et santé.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Édifices publics.
Édifices publics.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Results 1 to 50 of 400