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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) environnement Français
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Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Police des eaux.
Police des eaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage.
Curage.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Étangs.
Étangs.
La Saône.
La Saône.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
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