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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) environnement
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Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
La Saône.
La Saône.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Assainissement
Assainissement
Cours d’eau
Cours d’eau