- 7F1
- Dossier
- 1978-1980
Fait partie de Fonds communal de Lent
Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.
Conseil municipal, élections municipales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Conseil municipal, élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, décision d’annulation par le tribunal administratif, affiches (1929-1979) ; conseillers municipaux, démission et indemnisation (1973-1981). Légalisation de signatures (1964).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1916-1919).
Soldats morts pour la France : liste nominative, dossiers individuels, avis de disparition, avis et actes de décès, états de service, jugements du tribunal de première instance, correspondance (1914-1921).
Trophées de guerre, cession à titre gratuit d’obus (1919).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossiers individuels [1] : arrêtés de nomination et d’avancement, démission, retraite, fiches de notation, correspondance (1909-1987).
Receveur, nomination et rémunération (1922-1980).
Secrétaire du conseil des prud’hommes, traitement (1971).
Préposé au poids public : conventions d’engagement, délibération (1894-1964).
Préposé au remontage de l’horloge, nomination et rémunération (1951-1971).
Porteur de dépêches, engagement et rémunération (1954-1964).
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Affaire opposant Joseph Chaussat et François Orcet aux syndics et habitants de Lent, Dompierre et Chalamont : jugement du parlement de Dombes.