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justice pénale
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Première Guerre mondiale, vue 12.
Première Guerre mondiale, vue 12.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Police économique.
Police économique.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
1825-1951
1825-1951
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
1793-1982
1793-1982
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Justice.
Justice.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
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