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Descriptions archivistiques
vie religieuse
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1553-1780
1553-1780
1723-1782
1723-1782
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Chapelle.
Chapelle.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Culte.
Culte.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
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