Affichage de 16 résultats

Descriptions archivistiques
Groupe de documents élection
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Elections politiques.
Elections politiques.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Listes électorales.
Listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.