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Referendum.
Referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Prud’homales.
Prud’homales.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Présidentielles.
Présidentielles.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Archives communales.
Archives communales.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tourisme.
Tourisme.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police économique.
Police économique.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1826-1982
1826-1982
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Création et élection.
Création et élection.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Contentieux.
Contentieux.
Chômage.
Chômage.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Garde nationale.
Garde nationale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
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