Archives communales de l’Ain

Cotisations et charges sociales, gestion collective.

Gestion collective du personnel.

Révision des listes électorales.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

Élections socioprofessionnelles.

Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.

Élections socioprofessionnelles.

Patrimoine culturel et archéologique.

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Administration générale du syndicat.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

État des électeurs militaires en activité de service.

Usurpation de terrains communaux.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

Sources.

Archives communales, vue 01.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Droits de banalité des fours.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.

Prairies et pâturage.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

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Administration générale.

Cotisations et charges sociales, gestion collective.

Gestion collective du personnel.

Révision des listes électorales.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Élections socioprofessionnelles.

Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.

Élections socioprofessionnelles.

Patrimoine culturel et archéologique.

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Chemins vicinaux.

Administration générale du syndicat.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.

Usurpation de terrains communaux.

Chemins vicinaux ordinaires.

Aménagement de la Saône.

Modification de territoire.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Sources.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Droits de banalité des fours.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Prairies et pâturage.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Édifices du culte.

Défense de la ville.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Épidémies.

Litiges et procédures.

1565-1780

Gestion des comptes.