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Illiat, Mairie d' (Ain, France) élection
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Élus.
Élus.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique.
Police économique.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Élections politiques
Élections politiques
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.