The municipal archives of the department of Ain

Registre des arrêtés du maire.

Extraits du registre des arrêtés du maire.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Garde nationale.

Élections politiques

Plébiscite et referendum.

Présidentielles.

Sénatoriales et élections au Conseil de la République.

Législatives et élections générales.

Européennes.

Conseil général.

Conseil d’arrondissement.

Conseil municipal et élections municipales.

Élections professionnelles

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Listes électorales et d’appel des votants.

Révision des listes électorales.

Opérations de vote.

Plébiscite et referendum.

Présidentielles.

Sénatoriales et élections au Conseil de la République.

Législatives et élections générales.

Européennes.

Conseil général.

Conseil d’arrondissement.

Conseil municipal et élections municipales.

Tribunal et chambre de commerce.

Chambre départementale d’agriculture.

Chambre des métiers.

Prud’homales.

Organismes de sécurité sociale.

Mutualité sociale agricole.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.