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Descriptions archivistiques

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Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze

Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze

Réorganisation foncière et remembrement.

Réorganisation foncière et remembrement.

Travaux connexes au remembrement.

Travaux connexes au remembrement.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.

Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.

Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat

Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat

Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat

Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Opérations et procédure de remembrement.

Opérations et procédure de remembrement.

Remenbrement et réorganisation foncière.

Remenbrement et réorganisation foncière.