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Descriptions archivistiques

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Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

CC1
Dossier
1738-1830

Fait partie de Fonds communal de Chaley

États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.

Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).

1L5
Dossier
1829-1932

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Emprunts.

2L2
Dossier
1880-1941

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.

1L11
Dossier
1941

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.

Enregistrement des mandats.

1L12
Dossier
1932-1956 (lacune pour l'exercice 1941)

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registres, carnets.

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L13
Dossier
1957-1965

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dons et legs.

2L1
Dossier
1868-1968

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Donation de Louis Pingeon : acte, correspondance (1868-1869).
Legs de Clémence Comte : liste des biens immobiliers, actes, testament, honoraires, correspondance (1893, 1965-1968)

Factures.