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Descriptions archivistiques
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Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
1793-1982
1793-1982
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Conseil général.
Conseil général.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Conseil général.
Conseil général.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
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