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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges propriété publique Français
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
École des filles.
École des filles.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Logements HLM.
Logements HLM.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Cimetière.
Cimetière.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Biens communaux
Biens communaux