Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 5 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

5 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Bois des Essaillants.

02N001_001
Pièce
1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

01N001_001
Pièce
1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 5 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 5 résultats