Print preview Close

Showing 5 results

Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) agent de la force publique
Print preview View:
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.