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agent de la force publique
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Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Inondations.
Inondations.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Sinistres.
Sinistres.
Chasse.
Chasse.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Chasse.
Chasse.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Belles actions.
Belles actions.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Police locale.
Police locale.
Cimetière.
Cimetière.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Administration générale.
Administration générale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Belles actions.
Belles actions.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
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