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Descriptions archivistiques
établissement d'enseignement
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École.
École.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
École de filles.
École de filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Dons et legs.
Dons et legs.
École des filles.
École des filles.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Maison commune.
Maison commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
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