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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux organe délibérant
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Élections politiques.

Conseil général, nomination des membres (1871) ; élections cantonales (1883-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1870, 1876) ; élections (1881-1934).
Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance, affiche (1870-1875) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par le sieur M. : arrêté (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches, listes municipales (1876-1977).

Police économique, fêtes.

Certificat de présence et de non délégation du maire lors de l’arrestation d’une femme par la gendarmerie (1878).
Auberge de la place de l’église, ouverture et transfert : arrêtés municipaux, autorisations municipales, déclarations (1880-1887).
Débits de boisson : état nominatif des débitants de boisson de la commune (1873) ; ouverture et transfert de licence : arrêtés préfectoraux, autorisations préfectorales, déclarations d’ouverture, mutation et translation, certificat de bonne vie et de bonnes mœurs (1867-1868, 1871-1879, 1907, 1956-1982).
Débit de tabac, gérance : notifications de désignation d’un gérant titulaire et provisoire (1874).
Fête patronale, transfert de la date : pétition du conseil municipal, correspondance avec le préfet (1870-1872), débit de boisson temporaire (1882), arrêté de réquisition d’un gendarme pour le maintien de l’ordre (1911), demandes d’emplacement (1926), location de la place publique pour le bal de la fête (1927), programme et coupures de presse (1976-1977).
Comité des fêtes, kermesse du 14 septembre 1947 : programme, recettes et dépenses, pièces comptables (1947).
Fête Intervillages, préparation et organisation : cahier de notes, programme, règlements et descriptifs des jeux, invitations, réponses, bilans comptables pour 1970, coupures de presse (1969-1972).
Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1888, 1901, 1907, 1927-1970), autorisations d’exhumation (1939, 1944, 1947-1949).

1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)

Le registre porte le titre de « registre destiné à inscrire les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux et à inscrire les procès-verbaux qui pourront être soumis aux dispositions de Monsieur le procureur du Roi siégeant à Bourg ».