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Descriptions archivistiques
établissement public de coopération intercommunale
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Croissant
1793-1982
1793-1982
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Assainissement.
Assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.