Affichage de 93 résultats

Descriptions archivistiques
conseil municipal
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

8 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Conseil municipal.
Conseil municipal.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Conseil général.
Conseil général.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Presbytère.
Presbytère.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cimetière.
Cimetière.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Gravières.
Gravières.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Étangs.
Étangs.
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
1831-1977
1831-1977
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Municipales.
Municipales.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Résultats 1 à 50 sur 93