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Descriptions archivistiques

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Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.

1L1-3
Groupe de documents
1811-1982 (lacunes : budgets 1827, 1829, 1832, 1839, 1889 ; budget primitif 1967)

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.

Budgets, comptes.

1Q5
Dossier
1851-1980

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).

Budgets et comptes.

12W5-6
Groupe de documents
1941-1995 (lacunes : budgets primitifs 1941, 1952 et 1956 ; budgets supplémentaires 1941 et 1953 ; comptes administratifs 1951, 1953, 1955, 1958 et 1995)

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.

[1] Documents présents à compter de 1978.

Budgets et comptes.