Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations. Add to clipboard 1L1-3 recordgrp 1811-1982 (lacunes : budgets 1827, 1829, 1832, 1839, 1889 ; budget primitif 1967) Part of Fonds communal de Pouillat [1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Budgets, comptes. Add to clipboard 1Q5 File 1851-1980 Part of Fonds communal de Pouillat Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).
Budgets et comptes. Add to clipboard 12W5-6 recordgrp 1941-1995 (lacunes : budgets primitifs 1941, 1952 et 1956 ; budgets supplémentaires 1941 et 1953 ; comptes administratifs 1951, 1953, 1955, 1958 et 1995) Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations. [1] Documents présents à compter de 1978.
Budgets et comptes. Add to clipboard 11W3 File 1985-2004 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
