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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) liste électorale
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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .