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Descriptions archivistiques
bail
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Croissant
Pré commun.
Pré commun.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
École des Pigots.
École des Pigots.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Transport.
Transport.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Édifices publics.
Édifices publics.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Gravières.
Gravières.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Poids public.
Poids public.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
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