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Descriptions archivistiques
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Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Archives communales.
Archives communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Archives communales.
Archives communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Cimetière.
Cimetière.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
École primaire communale.
École primaire communale.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Perception.
Perception.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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