Affichage de 33 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans arrêté préfectoral Français
Aperçu avant impression Affichage :
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chasse.
Chasse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Municipales.
Municipales.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
École.
École.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Aliénés.
Aliénés.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Commission administrative.
Commission administrative.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Église.
Église.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Puits.
Puits.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.